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1. Une peu d'histoire
2. Diagnostic gaz
3. Le Monoxyde de carbone

1) Un peu d’histoire.

gaz
Ce contrôle est l’émanation du volet « Habitat » de la loi SRU du 13 Décembre 2000, qui comporte diverses mesures permettant d’assurer une meilleure protection
de l’acquéreur immobilier et du locataire, un
renforcement des procédures de lutte contre l’insalubrité
et la mise en péril des immeubles.


C’est en 2003, le 3 Janvier, qu’apparait la loi n° 2003 relative au marché du gaz et de l’électricité, et dont l’article 17 dit entre autre :

« en cas de vente d’un bien immobilier à usage d’habitation comportant une installation intérieure de gaz, un diagnostic devra être effectué suivant un décret en conseil d’état. »
L’ordonnance N° 2005-655 du 8 juin 2005 relative au logement et à la construction introduit la notion de :

DIAGNOSTIC TECHNIQUE

Les objectifs sont :
- La sécurité,
- La santé,
- La protection de l’acquéreur,
- L’exonération de garantie pour vice caché (article 1643 du Code Civil).

2) Le Diagnostic Gaz.

Il a pour but de vérifier une installation intérieure EXISTANTE afin de s’assurer de la sécurité de l’usager et de son environnement.



Les points de contrôles sont les suivants :

- Tuyauteries fixes et accessoires ;
Contrôle visuel de la nature des matériaux, la mise en œuvre et l’étanchéité de l’installation, ainsi que de la présence, de la bonne adaptation et de l’accessibilité des organes de coupure et des robinets de commande des appareils.

- Alimentation en gaz des appareils ;
Contrôle de l’intégrité, la nature, la bonne mise en œuvre des tuyaux d’alimentations non rigides.

- Installation des appareils ;
Vérification de la conformité des pièces où sont installés les appareils – volume, ventilation,
Vérification de la conformité de branchement des appareils – matériel autorisé d emploi, proximité de points de projection d’eau ( douche, baignoire)…

- Evacuation des produits de combustion ;
Vérification de la présence, la nature et de l’état du conduit de raccordement.

Pour les appareils à circuit de combustion non étanche, des mesures de combustion et de tirage sont réalisées afin de s’assurer du bon fonctionnement des appareils.

Le but est de prévenir :
- dans le cas de mauvaise combustion >>> d‘émanation de monoxyde de carbone (CO),
- dans le cas de mauvais tirage >>> de refoulement des gaz brûlés dans l’habitation.

3) Le Monoxyde de carbone

Beaucoup en parle et peut savent ce qu’il en est exactement.

C’est un gaz incolore, inodore, combustible. De formule chimique « CO »
C pour Carbone,
O pour Oxygène,
sa densité est voisine de celle de l’air.

Sa présence résulte d’une combustion incomplète quel que soit le combustible utilisé : bois, butane, charbon, essence, fuel, gaz naturel, pétrole, propane.
Il se diffuse très vite dans l’environnement.
Il agit comme un gaz asphyxiant très toxique qui absorbé en quelques minutes par l’organisme se fixe sur l’hémoglobine.
Afin d’en mesurer sa dangerosité vous trouverez ci-dessous un tableau démontrant sa rapidité toxique en fonction de sa concentration dans l’air.


Ppm = Particules par Million ; 1ppm = 0.0001%
La lecture de la 2ème ligne nous donne :
Concentration de 200 ppm ou 0.02% dans l’air ambiant provoque des maux de tête légers en 2 à 3h.

Dans une majorité des cas, les accidents résultent de :

- la mauvaise évacuation des produits de combustion (conduit de fumée obstrué ou mal dimensionné)
- l’absence de ventilation dans la pièce où est installé l’appareil (pièces calfeutrées, sorties d’air bouchées)
- du défaut d’entretien des appareils de chauffage et de production d’eau chaude ainsi que les inserts, poêles,cuisinières, chauffages mobiles d’appoint
- la vétusté des appareils
- la mauvaise utilisation de certains appareils (appareils de chauffage d’appoint utilisés en continu par exemple, groupes électrogènes…)

Parfois deux ou plusieurs facteurs cités interviennent dans l’accident.

Voici quelques liens vous de sites sur lesquels vous trouverez des informations intéressantes sur le monoxyde de carbone :

- Monoxyde de carbone - Wikipédia
- Le monoxyde de carbone [Protection Incendie.com] - Qu'est-ce que le Monoxyde de Carbone ?